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[Musique] m [Musique] bonjour je suis serge et noir représentant syndical du snack et
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aujourd'hui je vais vous faire une vidéo pour vous présenter ce qu'est la dhg en défendit dg lâche mais vous verrez c'est pas vraiment ça l'important alors première chose qu est ce que la
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dhg dhg dotation horaire globale la dngc l'ensemble des heures que reçoit un établissement de la part des inspections d'académie pour les collèges par exemple ou pour les lycées de la part du rectorat pour son fonctionnement c'est à
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dire que ces deux institutions leur dise voilà vous avez tant d'heures au total pour assurer les emplois du temps de votre établissement alors cette des âges et des pans de différentes choses comme le nombre
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d'élèves comme le nombre de sections évidemment comme les options les spécialités les mêmes puisque lé in pé sur mon 6e 10e pd1 dictée de missions particulières sont aussi dans la neige donc tout cet ensemble d'heure est
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calculée par l'institution dessus et ensuite et fournit entre guillemets sous forme de crédit à l'établissement pour qu'ils puissent les répartir et fonctionner tout au long de l'année oui justement donné à l'établissement pour qu'ils puissent se les répartir
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vous allez voir que finalement c'est ça qui est important alors justement comment ils constituer cette des ag cette dotation horaire globale qui arrive à l'établissement alors d'abord elle arrive de l'établissement évidemment elle vient
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juste au dessus de l'organisme de tutelle inspections d'académie ou rectorat le rectorat lui-même leur soit vous le voyez du ctm comités techniques ministériels donc ça vienne du ministère mais ce 7ème lui-même à les informations
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à partir de la loi des finances qui votait l'assemblée alors tout ça se fait dans une temporalité assez connu quand même en automne la loi des finances novembre/décembre septième rang décent on arrive au niveau du rectorat puis
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janvier puis on arrive en février l'établissement c'est à dire que le dr g arrive globalement en février un établissement on dirait février oui mais pour l'année d'après c'est à dire que la dsg qui donnait en février dans un établissement doit pouvoir être applicables en
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septembre de l'année suivante mais pour être applicable il faut qu'elles soient réparties puisque là on est bien d'accord ce n'est qu'une dotation globale pour tous les établissements alors justement comment est calculée 7
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des ag et est calculé en fonction du nombre d'élèves est en fonction plus particulièrement du nombre de sections il est à noter que cette dgh peu changé au cours des années en effet suivant que les prévisions qui étaient faites en
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février soit fausse au niveau des sections il est possible que le rectorat où les spéciales academy abonde la dgh sur un jeu le désert ah oui justement j'aimerais revenir sur quelque chose il n'ya pas de nombre d'élèves imposé par
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section ça ça n'existe pas c'est à dire qu'on vous dit pas qu un rêve c'est 23 élèves ou 24 ou 25 puis suivant la catégorie d'établissements ses 26 pu remonter jusqu'à 32 à partir de 33 il faut mourir une section obligatoire non
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non non il n'ya aucun texte juridique qui n'impose un nombre d'élèves par classe ce sont des justes des coutumes des habitudes qui se sont mises en place mais rien d'écrit officiellement en tout cas rien qui peut être à l'origine d'un
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argumentaire qui peut être utilisée pour des classes quand on trouve que 26 c'est trop alors qu'on devra en avoir 25 donc ça ça n'existe pas je suis désolé alors une fois que ça s'est déterminé il faut être aussi clair la dhg est calculé
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en fonction des arrêtés qui décident de l'enseignement oui je rappelle que les horaires d'enseignement sont liées à la fonction publique et donc sont déterminées par des arrêtés donc par exemple arrêter en 2015 qui détermine qu'il faut 26 heures de cours en collège
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qui détermine aussi quels sont les emp et quels sont les dérogations les diminutions de quota horaire pour le personnel de laboratoire et c'est donc en fonction de l'arrêté qui s'applique dans votre type d'établissement si vous
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êtes engrais plus vous avez droit à des diminutions de services donc en fonction cet arrêté là on peut calculer à dégager donc attention si vraiment vous voulez impliqué dedans il faut arriver à la
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calculer n'hésitez pas à contacter vos organisations syndicales le snack notamment qui pourra bien entendu vous aider à calculer la dhg auquel a droit votre établissement pour voir si des heurts n'ont pas été oubliés aussi des
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choses n'ont pas été comptés commission alors qu'elles devraient pas toujours est il qu'on est là dans effectivement l'exercice du droit syndical pour avoir des informations et pour pouvoir être représenté au mieux donc maintenant j'espère que comment est constitué la
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thg est quelque chose de plus clair pour vous oui j'espère que c'est plus qu'un parce que maintenant je peux vous lui en fait c'est important quoi mais bon ça fait c'est important mais le vrai la vraie chose la plus importante c'est le
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trm n'est pas le trm dit oui alors tableau de répartition des moyens donnés c'est à dire que comment les heures qui sont donnés de façon globale vont être répartis dans l'établissement tender en
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svt tander en espagnol tant d'heures pour l'aider changement d'heure et c'est donc c'est bien la répartition qui va être importante et pourquoi elle est importante pour deux raisons première raison se terrent
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md c'est une mine d'informations c'est à dire que si vous voulez savoir regarder les compléments de service qui vont être données qui vont être reçus les heures postes les heures sup qui vont être imposées aux collègues notamment la deuxième qu'on ne peut plus refuser
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grâce au décret merci donc si vous voulez savoir tout ça c'est dans le trm dès que vous allez voir palanque dans la dh et deuxième chose qui est très importante quand vous êtes en conseil d'administration c'est le terme d qui va être votée c'est
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pas du tout le psg vous n'avez pas de vente à faire sur la d âge et c'est une dotation vous la donne vous faites avec c'est la façon dont elle va être répartie qui doit être voté au conseil d'administration et c'est elle qui va impacter toutes le
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tout le fonctionnement pédagogique de l'établissement suivant comment sont réparties ses heures il va y avoir des 2000 groupe dans certaines matières et pas dans d'autres il va y avoir des heures sup à gogo d'un côté et va rien à voir de l'autre
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donc vous voyez ce qui est important c'est le trm né et c'est là dessus qu'on va se concentrer à partir de maintenant alors puisque c'est le théorème des qui est important comment ça se passe première chose l'établissement donc le
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chef d'établissement c'est lui qui en est destinataire reçoit la dh et une fois qu'il a reçu 7 berger va commencer à faire un premier terme d une première répartition de ces moyens en fonction de ce qu'il sait de ce qu'il connaît l'établissement du projet
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d'établissement de ce qu'il a en tête de ce qu'il veut pour l'établissement une fois que cette répartition est faite il peut réunir le conseil pédagogique ce n'est pas une obligation peut faire une assemblée générale pour le présenter à
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tout le monde mais ça c'est pas obligatoire c'est une option par contre ce qui doit faire c'est obligatoirement de soumettre au vote se terrent md effectivement il doit réunir la commission permanente pour lui présenter car il doit présenter
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cette répartition que cette administration pour qu'elle soit votée et elle doit être voté pour qu'elle soit applicable cette répartition en effet il est précisé dans l'article r421 tirs et 9 du code de l'éducation
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qu'il faut soumettre au conseil d'administration les documents qui correspondent à son autorité et si vous regardez dans l'article r421 1-2 il est écrit que l'emploi des dotations voyant
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fait partie de l'autorité du conseil d'administration et donc doit être voté donc il le présente à la commission permanente ça c'est une obligation ça doit forcément passer par la commission
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permanente pour que cette commission permanente puisse avoir un temps pour le présenter aux collègues qui représente oui parce que je rappelle que le conseil d'administration représente les collègues et doit on doit faire passer des informations pour faire une vidéo sur le rôle du conseil d'administration
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mais c'est pas le but aujourd'hui donc toujours est il que une fois que ceux-ci aient fait il ya deux possibilités relativement simple et assez binaire soit le trm des correspond aux attentes aux volontés de l'équipe enseignante de
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l'équipe éducative au sens large de l'établissement et donc se taire md est voté au niveau de l'établissement donc qui s'appliquera à la rentrée d'après par contre qu'à un peu plus difficile si jamais ce est terminée ne
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correspondent pas aux attentes notamment des enseignants puisque c'est quand même eux qui va en faire la majeure partie qui vont en subir le plus la plus grosse partie et des élèves évidemment puisque je rappelle qu'ils sont aussi au conseil d'administration
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si ce thème des ne correspond pas et qu'effectivement il n'est pas à voter alors là la question se pose oui comment ça se passe je vais évidemment parler du cas où le terme n'est n'est pas voter car il est bien précisé dans l'article
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r421 tiré 2 du code de l'éducation que l'emploi des dotations horaires et soumis à l'approbation et au vote du conseil d'administration donc s'il n'est pas voter me direz vous mais alors on peut pas fonctionner puisqu'il n'y a pas de vote a annoncé le
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chef qui décide non c'est plus compliqué que ça il ya deux possibilités soit aucun terrain des n'a été présentée en contradiction avec celui qui était amenée par le chef d'établissement dire que on a voté contre
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aller contre mais on n'a rien proposé soit un théorème d un autre a été amenée a été construit et sera proposé lors du conseil d'administration à petit détail c'est pas la peine de voter contre la
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dgh on vous demande pas de voter sur le déjà gens vous demandent de voter sur le trm né à la limite pourrait faire une motion où on veut pour dire la dgh n'est pas suffisante mais pas vote contre la
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dhg ça ne sert à rien vous votez contre le terrain des ou pour le terrain des il n'y a pas de vote sur la dh c'est donc voyons maintenant les deux cas c'est un terrain dé n'est pas présentée ou si un terrain d et présente alors premier cas
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le plus fréquent il faut l'avouer aucun terrain il a été présenté par le conseil d'administration en plus de celui emmené par le chef d'établissement donc le terme d n'ai pas voté donc il refusait donc le chef d'établissement
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doit présenter son dijoux un nouveau tld oui un autre alors attention qui était écrit nouveau il suffit de changer une heure vous changez une horde option d'enlever leur poste pour mettre une heure sup un seul chargement suffit pour
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dire que c'est un nouveau terreau est menée ce nouveau ter md est présentée en conseil d'administration me dire alors ça va durer des années comme ça tant qu'il fait pas ce qu'on veut il suffit de voter contre puisse régler non parce qu'en fait de possibilités
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encore si jamais le nouveau ter m10 est acceptée puisque les changements apportés ont été fait intelligemment et qui permettent d'arriver à un consensus sur l'organisation pédagogie de tablissements il est voté ce théorème
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des s'applique mais si jamais ce changement n'apporte pas les solutions aux questions posées lors du précédent conseil d'administration eh bien on va te contre du coup il ya eu de votre compte contraintes m reine des sans rien
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apporter le chef d'établissement prend sa casquette de chef on me dira et c'est lui qui décide du trm des sans avoir besoin de vote non qu'on soit bien clair voter deux
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fois contre un terrain d'essai juste accepté que le chef fasse ce qu'il veut c'est à dire que c'est lui qui va appliquer le tmd il va prendre ses responsabilités puisque ça fait partie de ses responsabilités et appliquer une
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un tableau de répartition des moyens en fonction de ce qu'ils décident et sans être obligé de passer par le vote si ce vote a été refusé par deux fois donc je rappelle voter deux fois contre
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un terreau mdc a accepté que le chef d'établissement décide seul de cette répartition des moyens alors me direz mais il n'y a pas de solution alors si en fait il a une mais évidemment ces seules qui nécessite un peu plus d'implication
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oui effectivement on peut imaginer que lors de la présentation du trm des des membres du conseil d'administration présentent eux-mêmes 21ème des mêmes on peut demander à ce qu'il soit voté avant présentation celui du chef puisque je
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rappelle que c'est le premier qui est votée qui s'applique donc admettons qu'ils soient présentés avant ou que le trm des présenté par le chef de piste en soi ne soit pas voté soit voté contre dont qu'on présente un deuxième terrain
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dit ah oui mais alors là si les présenter au conseil d'administration il va y avoir encore un vote donc deux possibilités soit le vote et pour c'est à dire que se taire md est
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acceptée est du coup c'est celui qui sera appliqué l'année prochaine sous réserve bien évidemment qu'il réponde aux obligations statutaires dans le nombre de renseigner les arrêter les iem pays les décharges excitant donc c'est
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assez technique mais là encore votre repas syndicale peut vous aider pour établir un théorème des qui correspondent aux envies de l'équipe pédagogique par contre si jamais ce nouveau terrain
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l'idée n'est pas votée eh bien on tombe dans la catégorie qui était précisé juste avant à savoir le trnd n'est pas votée il passe sous 10 jours novell conseil d'administration si jamais ce nouveau terme n'est pas votée
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on arrive au niveau chef qui va décider que c'est vrai que vous regarderez juste avant que j'en parle donc vous voyez que vous pouvez arriver au conseil d'administration avec une un tableau de répartition des moyens donnés que vous avez construit en équipe qui
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permet de répondre aux besoins de l'équipe aux envies de l'équipe et que ce terreau md peut être votée et qu'il sera forcément appliqué l'année suivante alors ça nécessite de se mettre d'accord mais ça permet de contrôler vraiment ce
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qui est fait avec les heures qui a été attribué par le rectorat pour l'inspection d'académie donc pensez y c'est une possibilité en conseil d'administration c'est une possibilité forte le conseil d'administration n'est pas seulement une
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sambre d'enregistrement ça peut être aussi une force de proposition et on le voit ici une n'hésitez pas à construire un terrain dé a demandé à ce qu'ils soient votées et même demandé à ce qu'ils soient votées avant celui du cher parce que s'il passe celui du chef ne
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sera même pas présenté donc quelques conclusions sur ce sujet alors quelques fois retenir effectivement en conclusion première chose le trm des c'est très important parce que c'est ça qui va
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décider de l'organisation pédagogique de l'ensemble de l'année d'un établissement c'est grâce à lui que vont être répartis les groupes les projets etc donc il faut absolument être présent et bien comprendre ce théorème
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le voter deuxième chose ne votez pas contre la dhg ça ne sert à rien si on voulait de voter contre une idée âgées autant dire que vous ne servez à rien d'un conseil d'administration c'est le tmd sur lequel il faut se focaliser on
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peut faire un voeu pour dire que la dhg n'est pas suffisante et ne permettent pas de développer l'établissement comme ils pourraient le comme il pourrait s'y attendre on est d'accord que c'est pas c'est que vous êtes frustrés par rapport
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aux moyens qui vous sont donnés oui ça je le comprends mais c'est le trm dès qu'ils aient voté et c'est lui qui va impacter le fonctionnement en classe et ça c'est très important car s'il a déjà
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changé donc nouveautés proposées avec d'autres groupes d'autres sections il faut passer en conseil d'administration obligatoirement le terrain des doit être voté si on vous dit bonne fin d'année j'ai chargé parce que vous comprenez non
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le terme d qui doit s'appliquer et celui qui doit être voté faites respecter les textes troisième chose ne votez pas contre un terrain des justes pour voter contre apporter quelque chose de construit
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proposer des modifications du trm dit si vous ne proposez pas un complet proposé au moins un sens dans lequel il peut être modifié guider votre chef d'établissement et des le justement pour avoir un dialogue construit et faire du conseil
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d'administration n'ont pas une chambre d'enregistrement mais un véritable conseil où tout se concertent pour apporter leurs points de vie et faire avancer les choses donc n'hésitez pas à apporter quelque chose voire même un terrain dé complet
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qui peut être voter car c'est ça qui est très important en conclusion le tmd qui est voter n'importe lequel celui qui est votée c'est celui qui s'appliquera dès après et donc y aura obligation de le
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suivre avec les groupes décider des heures sup décidé et c'est donc n'hésitez pas fait taire md parfaite pour les heures sup je rappelle qu'on est obligé à accepter deux pas plus
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c'est à dire que si on vous dit avec le nombre d'heures sup il rentre pas par rapport à ce qu'on m'a indiqué c'est pas votre problème d'enseignants si on n'arrive pas à faire entrer toutes les heures sup et ben tant pis il faut
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trouver une autre solution avec moins de reçus ce qui prouve que la d alger n'a pas été correctement construit donc très important n'oubliez pas que lors du vote du trm des vous êtes acteur de la vie
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pédagogique de l'établissement vous pouvez vous devez faire des propositions vous devez comprendre les choses pour pouvoir construire ensemble pour que l'établissement fonctionne mieux
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n'hésitez pas à faire appel à votre représentation syndicale au snack nous sommes là pour vous aider pour vous guider pour qu'on puisse y apporter le meilleur possible dans l'éducation nationale si jamais vous avez des questions
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n'hésitez pas à nous contacter donc je vous dis au revoir et sûrement bientôt
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